Franke conserve le site actuel (« site ») pour votre éducation, formation, information, communication et divertissement personnels. Vous pouvez naviguer à loisir dans notre site. Toutefois, le téléchargement du matériel affiché sur le site n’est autorisé que dans un but non commercial, pour un usage privé et sous réserve que vous respectiez tous les droits d’auteurs et les autres notifications de propriété contenues dans les matériels. Il est strictement interdit de distribuer, de modifier, de transmettre, de réutiliser, de réexporter ou d’utiliser le contenu de ce site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, les images, le contenu audio et vidéo sans l’approbation écrite préalable de Franke.
Votre accès et votre utilisation du site sont sujets aux conditions suivantes (« conditions ») de même qu’aux lois en vigueur. En accédant ou en naviguant sur le site, vous acceptez, sans limitation ou qualification quelconque, les conditions suivantes.
Conditions
1. Le contenu du site est intégralement protégé par des droits d’auteur et/ou des marques commerciales (sauf spécification ou mention contraire) et, sans le consentement exprès préalable et écrit de Franke, il ne peut pas être utilisé autrement que selon ce qui figure dans ces conditions. En outre, Franke ne garantit ni n’assure que votre navigation dans les matériels affichés sur le site ne sera pas en infraction avec de quelconques droits de tiers qui ne seraient pas détenus par Franke ou par ses affiliés.
2. Franke déploie tous les efforts raisonnables afin de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, Franke n’assume aucune responsabilité ni ne donne aucune garantie en matière d’exactitude du site ni n’assume aucune responsabilité par rapport à toute erreur ou omission figurant dans le contenu du site.
3. La navigation sur notre site se fait à vos risques et périls. Ni Franke ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la publication de ce site ne sont responsables de dommages quelconques directs, par incidence, consécutifs, indirects ou punitifs découlant de votre accès ou de votre utilisation du site. SANS LIMITATION A CE QUI VIENT D’ETRE ENONCE, TOUT CE QUI SE TROUVE SUR LE SITE VOUS EST FOURNI « TEL QUEL » SANS GARANTIE D’UN QUELQUE GENRE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, PAR RAPPORT A LA CAPACITE DE COMMERCIALISATION, D’ADEQUATION ENVERS UN BUT SPECIFIQUE OU DE NON-CONTREFACON. Franke décline par ailleurs toute responsabilité par rapport à un quelconque dommage à ou du fait de virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou à toute autre propriété du fait de votre accès, de votre utilisation, de votre navigation sur le site ou de votre téléchargement de matériels quelconques, y compris, mais sans limitation, des données, du texte, des images, de matériel vidéo ou audio à partir du site.
4. Toute communication ou matériel que vous transmettez au site par courrier électronique ou par un autre moyen, y compris, mais sans limitation, toutes données, questions, commentaires, suggestions et assimilés sera traitée sous forme non confidentielle et non propriétaire. Tout ce que vous transmettez ou postez peut être utilisé par Franke ou ses affiliés dans un but quelconque, notamment, mais sans limitation, à des fins de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication, de radiodiffusion et de diffusion. En outre, Franke est libre d’utiliser tous idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans une quelconque communication que vous transmettez au site dans quelque but que ce soit, y compris, mais sans limitation, le développement, la fabrication et le marketing de produits utilisant de telles informations.
5. Toutes les marques commerciales, tous les logos et les marques de service (collectivement les « marques commerciales ») publiées sur le site sont des marques commerciales déposées et/ou non déposées de Franke et/ou de ses affiliés. Rien de ce qui figure sur le site doit être considéré comme un droit de licence, par implication, estoppel ou autre, ou comme un droit d’utiliser une quelconque marque commerciale affichée sur le site sans le consentement préalable exprès et écrit de Franke. Toute utilisation des marques commerciales ou de tout autre contenu du site en dehors de ce qui est indiqué dans ces conditions est strictement interdit. Veuillez noter par ailleurs que Franke invoquera dans leur intégralité, en cas d’infraction de votre part ou de tiers, ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure autorisée par la loi et qu’elle se réserve tout droit dans ce contexte.
6. Veuillez noter en outre que Franke n’a pas analysé tous les sites qui sont liés au sien et qu’elle n’est pas responsable du contenu d’une page quelconque en dehors du sien ou de tout autre site lié au sien. Votre création de liens avec d’autres sites en dehors du sien ou avec d’autres sites est à vos risques et périls.
7. Franke peut réviser et mettre à jour ces conditions de temps à autre. Veuillez noter que vous êtes également engagé par de telles révisions et que vous devez donc consulter périodiquement cette page afin de prendre connaissance des conditions en vigueur auxquelles vous êtes liés.